Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par ALPES PATRIMOINE HORIZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALPES PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est ALPES PATRIMOINE HORIZON domicilié(e) 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES PATRIMOINE HORIZON, Madame Dantic domicilié(e) 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France.
La marque ALPES PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES PATRIMOINE est expirée depuis le 11 octobre 2023.
ALPES PATRIMOINE HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : MESCONSEILLERS.FR
ALPES PATRIMOINE HORIZON - 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France
ALPES PATRIMOINE HORIZON, Madame Dantic - 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726828 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Assurances ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations financières (assurances, banques, ) ;
Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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